AM - Vie démocratique à l'école
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Une école fonctionne sur la base de décisions prises par l’ensemble des parties prenantes de l’école (les élèves, les personnels, les entreprises, le ministère, le rectorat, les alumnis…) dans différents conseils qui ont chacun leur rôle : Plus d'information sur ETRE...
Les projets concernant l’école dans son ensemble (tous les sites) sont discutés et votés dans les instances nationales et les projets des campus sont discutés et décidés en conseil de centre, au sein de chacun des campus.
Les élèves qu’ils soient étudiants, apprentis, auditeurs de la formation continue siègent dans ces instances. C’est l’occasion d’un engagement dans la vie à l’école et de discuter, de construire et de décider collectivement des sujets qui touchent à l’ensemble des activités de l’école.
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Vous trouverez sur cette page les calendriers avec les dates à respecter ainsi que les informations sur le déroulement des élections.
Les élections aux Conseils de Centre ont lieu à l'automne et les élections aux Conseils centraux (pour tous les sites) ont lieu au printemps, toutes les années pour élire les représentants des usagers (étudiants, apprentis, auditeurs, doctorants...)
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Conseils de centre dans chacun des campus Arts et Métiers :
Ils conseillent la directrice ou le directeur de campus sur les orientations stratégiques. Il peut aussi être consulté sur l’organisation et le fonctionnement du campus à la demande de sa direction.
Les sujets traités sont par exemple le projet de développement de l’ELF en campus, l’analyse des compétences des entreprises locales pour un campus et l’impact sur les compétences à fournir et jusque dans la proposition de l’évolution ou la création de programmes de formation…
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Le Conseil des études et de la vie à l'école est consulté sur :
- l'orientation générale des formations initiales et continues ;
- les demandes d'accréditation à délivrer des diplômes nationaux et sur l'évaluation des enseignements ;
- les mesures destinées à favoriser les activités culturelles, sportives, sociales ou associatives offertes aux usagers ;
- l'action sociale en faveur des usagers, la politique de santé, la gestion du handicap et sur les mesures de nature à améliorer les conditions de travail des usagers, notamment sur les mesures relatives aux activités de soutien et aux œuvres universitaires et scolaires.
- il peut émettre des vœux.
Les sujets discutés sont par exemple les objectifs de formation des programmes, les dispositifs de formation tels que les espaces de formation (dont les ELF), le développement de la pédagogie active pour la motivation des étudiants, la vie étudiante dont le financement des nopmbreuses associations étudiantes, la contribution à la vie étudiante et de campus (subvention, aides sociales, actions de prévention) …
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Il répartit l'enveloppe des moyens destinés à la recherche telle qu'allouée par le Conseil d'administration et sous réserve du cadre stratégique de sa répartition tel que défini par le Conseil d'Administration. Il fixe les règles de fonctionnement des laboratoires et est consultée sur les conventions avec les organismes de recherche. Il adopte les mesures de nature à permettre aux étudiants de développer les activités de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle.
Les sujets discutés sont par exemple le lien entre la formation et la recherche, les projets de recherche scientifique menés en collaboration avec des industriels ou d'autres partenaires académiques, le lien entre les grands projets de recherche et les plateformes technologiques également utilisées en formation (dont ELF), la formation doctorale, la science ouverte, l'éthique de la recherche et le plan d'action et les grandes orientations DD&RS.
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Si ce conseil n’intègre pas de représentant des usagers c’est lieu d’échange sur l’articulation des projets de l’école avec les projets des territoires. Ce conseil est une spécificité des Arts et Métiers où se travaille la contribution de l’école aux écosystèmes locaux de production de biens et de services pour le territoire. Si ce conseil n’existe qu’à l’école, c’est que la préoccupation de l’ancrage territorial est particulièrement forte dans cette école. On discute la contribution aux actions sociales, culturelles, environnementales, économique et démocratique des territoires en articulant la contribution locale de l’école avec sa politique nationale et son identité.
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Il définit la stratégie de l'établissement et décide des éléments de politique de l'établissement à mettre en place pour déployer la stratégie.
Les sujets traités couvrent l’ensemble des activités de l’école, que ce soit la formation, les ELF, le pilotage, la RSE ou encore la recherche sous un angle stratégique et financier. Sont par exemple votés les décisions budgétaires pour l’école (budget initial ou rectificatif), mais aussi les engagements financiers liés à la formation (CVEC, FSDIE), à des programmes de recherche ou encore liés à la stratégie immobilière ; les cadres de gestion des personnels ou les différents plans d’action tels que le plan égalité professionnelle femmes-hommes, le plan d’action DD&RS,...
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Pour les doctorants, il existe aussi le conseil de l'école doctorale.